Conditions d'Utilisation
Bienvenue sur notre site web. En accédant à ce site et en l'utilisant, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation et de les respecter. Ces conditions, ainsi que notre politique de confidentialité, régissent notre relation avec vous dans le cadre de ce site web. Si vous êtes en désaccord avec une partie quelconque de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web.
1. Utilisation du Site
Le contenu des pages de ce site web est destiné à votre information générale et à votre usage personnel uniquement. Il est susceptible d'être modifié sans préavis. Ni nous ni aucun tiers ne fournissons de garantie ou d'assurance quant à l'exactitude, l'actualité, la performance, l'exhaustivité ou la pertinence des informations et des matériaux trouvés ou offerts sur ce site pour un usage particulier. Vous reconnaissez que ces informations et matériaux peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs et nous excluons expressément toute responsabilité pour de telles inexactitudes ou erreurs dans toute la mesure permise par la loi.
2. Propriété Intellectuelle
Ce site web contient des matériaux qui nous appartiennent ou pour lesquels nous détenons une licence. Ces matériaux comprennent, sans s'y limiter, la conception, la mise en page, l'aspect, l'apparence et les graphiques. Toute reproduction est interdite, sauf en conformité avec l'avis de droit d'auteur, qui fait partie intégrante de ces conditions. Toutes les marques de commerce reproduites sur ce site web, qui ne sont pas notre propriété ou pour lesquelles nous n'avons pas de licence, sont reconnues sur le site.
3. Utilisation non autorisée
L'utilisation non autorisée de ce site web peut donner lieu à une demande de dommages et intérêts et/ou constituer une infraction pénale. De temps à autre, ce site web peut également inclure des liens vers d'autres sites web. Ces liens sont fournis pour votre commodité afin de fournir des informations supplémentaires. Ils ne signifient pas que nous approuvons le(s) site(s) web. Nous n'avons aucune responsabilité quant au contenu du ou des site(s) web lié(s).
4. Limitation de Responsabilité
Votre utilisation de toute information ou de tout matériel sur ce site est entièrement à vos propres risques, pour lesquels nous ne serons pas responsables. Il vous incombe de veiller à ce que tous les produits, services ou informations disponibles sur ce site répondent à vos besoins spécifiques. Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages, y compris, sans limitation, les pertes ou dommages indirects ou consécutifs, ou toute perte ou dommage que ce soit résultant de la perte de données ou de bénéfices découlant de, ou en relation avec, l'utilisation de ce site.
5. Droit Applicable
Votre utilisation de ce site web et tout litige découlant d'une telle utilisation du site sont soumis aux lois en vigueur en Suisse, sans tenir compte des principes de conflit de lois. Tout litige relatif aux présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du canton compétent.
6. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après sa publication sur le site. Votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.